Rouler vite, c'est prendre des risques, c'est bien connu. Mais au-delà du danger pour vous et les autres usagers de la route, un dépassement de la vitesse autorisée peut avoir des conséquences financières non négligeables, notamment sur votre assurance auto. Comprendre le barème des amendes, les retraits de points et son impact sur votre police d'assurance est donc essentiel pour éviter les mauvaises surprises.
Dans cet article, nous décrypterons les tarifs des amendes pour excès de vitesse, analyserons les répercussions sur votre convention d'assurance et vous fournirons des conseils pratiques pour minimiser l'impact financier d'une infraction. Nous aborderons également les situations spécifiques des jeunes conducteurs et les options qui s'offrent à vous après un dépassement de la vitesse autorisée. L'objectif est de vous donner une vision claire et complète de la situation, afin que vous puissiez prendre des décisions éclairées et conduire en toute sérénité.
Le barème des amendes pour excès de vitesse : ce qu'il faut savoir
Avant de plonger dans l'impact sur votre assurance auto, il est crucial de bien comprendre le barème des amendes pour excès de vitesse. Les montants varient en fonction de la gravité de l'infraction et du lieu où elle est commise. Il est essentiel de noter que ce barème est susceptible de changer, il est donc important de se tenir informé des dernières mises à jour.
Rappel des bases légales
Les excès de vitesse sont régis par le Code de la route, notamment les articles R413-5 et suivants. Ces articles définissent les limitations de vitesse en fonction des types de voies et des catégories de véhicules. L'autorité compétente pour constater les infractions est généralement la gendarmerie ou la police, qui utilisent des radars automatiques dans la surveillance des vitesses.
Classification des excès de vitesse
Les infractions pour dépassement de la vitesse autorisée sont classées en différentes catégories, chacune entraînant des sanctions spécifiques. La contravention, sanctionnée par une amende et potentiellement un retrait de points, varie en fonction du dépassement de la vitesse maximale autorisée. Voici une présentation des différentes catégories :
- **Excès de vitesse inférieur à 20 km/h :** L'amende forfaitaire est de 135 € (minorée à 90 € si payée rapidement). Le retrait de points est de 1 point.
- **Excès de vitesse entre 20 et 30 km/h :** L'amende forfaitaire est de 135 €. Le retrait de points est de 2 points.
- **Excès de vitesse entre 30 et 40 km/h :** L'amende forfaitaire est de 135 €. Le retrait de points est de 3 points.
- **Excès de vitesse entre 40 et 50 km/h :** L'amende forfaitaire est de 135 €. Le retrait de points est de 4 points.
- **Excès de vitesse supérieur à 50 km/h :** Il s'agit d'une contravention de 5e classe, pouvant entraîner une amende maximale de 1500 €, un retrait de 6 points, une suspension de permis et une confiscation du véhicule.
Il est également important de distinguer les zones : la sanction peut être différente en agglomération (villes et villages) par rapport aux zones hors agglomération (routes départementales, nationales, autoroutes). Par exemple, l'amende pour un excès de vitesse inférieur à 20 km/h est généralement plus élevée en agglomération.
| Excès de vitesse | Amende forfaitaire | Amende minorée | Amende majorée | Retrait de points |
|---|---|---|---|---|
| Inférieur à 20 km/h (hors agglo) | 68 € | 45 € | 180 € | 1 point |
| Inférieur à 20 km/h (en agglo) | 135 € | 90 € | 375 € | 1 point |
| Entre 20 et 30 km/h | 135 € | 90 € | 375 € | 2 points |
| Entre 30 et 40 km/h | 135 € | 90 € | 375 € | 3 points |
| Entre 40 et 50 km/h | 135 € | 90 € | 375 € | 4 points |
| Supérieur à 50 km/h | Jusqu'à 1500 € (tribunal) | - | - | 6 points |
Particularités
Certaines situations peuvent aggraver les sanctions. Par exemple, un dépassement de la vitesse autorisée commis par un jeune conducteur aura un impact plus important sur son permis probatoire, car il dispose de moins de points. De même, le dépassement de la vitesse maximale autorisée par un titulaire de permis probatoire est sévèrement puni. L'utilisation de dispositifs de détection de radar est également une infraction spécifique, entraînant de lourdes sanctions.
Les zones à faibles émissions (ZFE) se multiplient dans les grandes villes françaises, et des majorations d'amendes peuvent être appliquées en cas de dépassement de la vitesse autorisée dans ces zones, en raison de l'impact de la vitesse sur la pollution de l'air. Il est donc important de se tenir informé des réglementations spécifiques en vigueur dans ces zones.
Procédure de paiement et contestation
Le règlement d'une amende pour excès de vitesse peut s'effectuer de différentes manières : en ligne sur le site de l'ANTAI, par courrier en envoyant le formulaire de paiement joint à l'avis de contravention, ou auprès d'un buraliste agréé. Il est essentiel de respecter les délais de paiement pour bénéficier de l'amende minorée.
Si vous estimez que la contravention est injustifiée, vous avez la possibilité de la contester. Pour cela, vous devez suivre la procédure indiquée sur l'avis de contravention. Cette procédure comprend généralement l'envoi d'une requête en exonération à l'officier du ministère public, accompagnée des pièces justificatives nécessaires (copie de l'avis de contravention, lettre expliquant les motifs de la contestation, justificatifs éventuels : témoignage, certificat médical, etc.). La contestation doit être envoyée en recommandé avec accusé de réception dans un délai de 45 jours. Attention, une contestation rejetée peut entraîner une majoration de l'amende et des poursuites judiciaires.
L'impact des excès de vitesse sur votre assurance auto
Un excès de vitesse ne se limite pas à une simple amende et à un retrait de points. Il peut avoir des conséquences durables sur votre assurance auto, en entraînant une augmentation de votre cotisation, voire une résiliation de votre contrat.
Information de l'assureur : obligation et conséquences
Il est généralement obligatoire de déclarer un dépassement de la vitesse autorisée à votre assureur, notamment lors du renouvellement de votre contrat. Le délai de déclaration est souvent précisé dans les conditions générales de votre police d'assurance. Le non-signalement d'une infraction peut avoir de graves conséquences, notamment la nullité du contrat en cas de sinistre. Cela signifie que l'assureur pourrait refuser de vous indemniser si un accident survient et qu'il découvre que vous avez commis un excès de vitesse non déclaré.
Augmentation de la prime d'assurance : les facteurs en jeu
L'augmentation de la cotisation d'assurance après un dépassement de la vitesse autorisée dépend de plusieurs facteurs. La gravité de l'infraction est le principal critère : un excès de vitesse supérieur à 50 km/h aura un impact plus important qu'un excès de vitesse inférieur à 20 km/h. Vos antécédents de conducteur (bonus-malus, nombre d'accidents) et la politique de votre compagnie d'assurance sont également pris en compte.
Le coefficient de bonus-malus (CRM) est un indicateur clé de votre comportement au volant. Chaque année sans accident responsable, votre CRM diminue de 5%, ce qui se traduit par une baisse de votre prime. En revanche, un accident responsable entraîne une augmentation de votre CRM de 25%, et un excès de vitesse peut également entraîner un malus, augmentant ainsi votre cotisation.
| Type d'excès de vitesse | Impact estimé sur la prime d'assurance |
|---|---|
| Excès de vitesse inférieur à 20 km/h | Augmentation de 0 à 10% |
| Excès de vitesse entre 20 et 30 km/h | Augmentation de 10 à 20% |
| Excès de vitesse entre 30 et 40 km/h | Augmentation de 20 à 30% |
| Excès de vitesse supérieur à 50 km/h | Augmentation de 50% ou plus (voire résiliation) |
Résiliation du contrat d'assurance : les cas les plus graves
Dans les cas les plus graves, un dépassement de la vitesse autorisée peut entraîner la résiliation de votre convention d'assurance. Cela concerne généralement les infractions supérieures à 50 km/h, les récidives d'infractions graves, ou le cumul d'infractions (par exemple, alcoolémie et excès de vitesse). Après une résiliation, il peut être difficile de se réassurer, et les primes proposées peuvent être très élevées.
Si votre assureur résilie votre contrat suite à un excès de vitesse, plusieurs options s'offrent à vous. Vous pouvez vous tourner vers des assureurs spécialisés dans les profils à risque, bien que leurs tarifs soient généralement plus élevés. Il est également possible de souscrire un contrat d'assurance temporaire, le temps d'améliorer votre profil de conducteur. Enfin, vous pouvez faire appel à un courtier en assurance, qui pourra vous aider à trouver une solution adaptée à votre situation. Il est important de noter que le Fichier des Véhicules Assurés (FVA) conservera une trace de votre résiliation, ce qui peut compliquer vos démarches.
Assurance "jeune conducteur" et excès de vitesse : double peine ?
Les jeunes conducteurs sont particulièrement vulnérables aux conséquences des excès de vitesse sur leur assurance. Les contrats jeunes conducteurs sont déjà plus chers en raison du manque d'expérience, et un dépassement de la vitesse autorisée peut entraîner une augmentation significative de la cotisation, rendant l'assurance encore plus difficile à financer.
Il est possible de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière pour récupérer des points sur son permis et potentiellement réduire le malus. Le coût d'un tel stage varie généralement entre 200 et 300 euros, ce qui peut être une alternative intéressante par rapport à l'augmentation de la prime d'assurance.
Conseils pratiques pour minimiser l'impact sur votre assurance
Même après un excès de vitesse, il existe des solutions pour minimiser l'impact sur votre assurance auto. L'adoption d'une conduite responsable est la première étape, mais d'autres actions peuvent également être envisagées.
Adopter une conduite responsable
Le respect des limitations de vitesse est essentiel pour la sécurité routière, mais aussi pour éviter les problèmes avec votre assurance. Anticipez les dangers, adaptez votre vitesse aux conditions météorologiques et de circulation, et évitez les distractions au volant (téléphone, GPS, etc.).
Stages de sensibilisation à la sécurité routière
Les stages de sensibilisation à la sécurité routière permettent de récupérer des points sur son permis, mais n'ont pas d'impact direct sur la cotisation d'assurance. Cependant, ils peuvent vous aider à éviter de nouvelles infractions, ce qui améliorera votre dossier de conduite à long terme. Les critères d'éligibilité et la procédure d'inscription varient en fonction des centres de formation. Renseignez-vous auprès de votre préfecture ou sur le site de la sécurité routière pour trouver un stage agréé près de chez vous.
Comparer les offres d'assurance
Après un dépassement de la vitesse autorisée, il est important de comparer les offres de différentes compagnies d'assurance. Les prix peuvent varier considérablement d'une compagnie à l'autre, et il est possible de trouver une assurance plus abordable en faisant jouer la concurrence. Utilisez les comparateurs en ligne pour obtenir des devis personnalisés et n'hésitez pas à faire appel à un courtier pour vous accompagner dans vos recherches.
- Anticiper les ralentissements : en levant le pied de l'accélérateur et en laissant le véhicule décélérer naturellement, vous réduisez la consommation de carburant et les émissions de CO2.
- Privilégier le frein moteur : il permet de ralentir le véhicule en douceur, sans consommer de carburant et en limitant l'usure des freins.
- Vérifier régulièrement la pression des pneus : des pneus sous-gonflés augmentent la résistance au roulement, ce qui entraîne une surconsommation de carburant.
Améliorer son dossier de conduite
Éviter les nouvelles infractions est essentiel pour améliorer son dossier de conduite et rassurer son assureur. Démontrez une conduite prudente et responsable en respectant le Code de la route et en évitant les comportements à risque.
Négocier avec son assureur
Si vous avez commis un excès de vitesse ponctuel, vous pouvez essayer de négocier avec votre assureur. Expliquez les circonstances de l'infraction, mettez en avant votre historique de conduite sans accident, et proposez des garanties complémentaires pour rassurer l'assureur (stage de perfectionnement à la conduite, installation d'un système d'aide à la conduite). Préparez un argumentaire solide, en mettant en avant votre fidélité à la compagnie et votre volonté d'adopter une conduite plus sûre. Joignez à votre dossier tous les documents pertinents (attestation de stage, justificatif de l'installation d'un système d'aide à la conduite, etc.).
Mini-guide des bonnes pratiques pour une conduite plus sûre et économique
Adopter une conduite souple et anticipative permet non seulement d'économiser du carburant, mais aussi de réduire les risques d'accident et d'infractions. Maintenir une vitesse constante, éviter les accélérations et freinages brusques, et anticiper les obstacles sont autant de bonnes pratiques à adopter au quotidien.
- Privilégier le frein moteur : Le frein moteur permet de ralentir le véhicule en douceur, sans consommer de carburant et en limitant l'usure des freins.
- Anticiper les ralentissements : En anticipant les ralentissements, vous pouvez lever le pied de l'accélérateur et laisser le véhicule décélérer naturellement, ce qui réduit la consommation de carburant et les émissions de CO2.
- Vérifier régulièrement la pression des pneus : Des pneus sous-gonflés augmentent la résistance au roulement, ce qui entraîne une surconsommation de carburant.
Questions fréquentes (FAQ)
Qu'advient-il si je suis flashé par un radar automatique ?
Vous recevrez un avis de contravention par courrier à votre domicile. Ce document précisera le montant de l'amende, le nombre de points retirés et les modalités de paiement et de contestation.
Mon assureur a-t-il le droit de consulter mon relevé d'information ?
Oui, votre assureur a le droit de consulter votre relevé d'information, qui retrace votre historique de conducteur (accidents, infractions). Il peut le faire lors de la souscription de votre contrat ou lors de son renouvellement.
Combien de temps une infraction reste-t-elle visible sur mon relevé d'information ?
Les infractions restent généralement visibles sur votre relevé d'information pendant une durée de 2 à 3 ans, selon leur gravité.
Puis-je contester l'augmentation de ma prime d'assurance ?
Oui, vous pouvez contester l'augmentation de votre cotisation d'assurance si vous estimez qu'elle est injustifiée. Contactez votre assureur et demandez des explications détaillées sur les motifs de l'augmentation. Si vous n'êtes pas satisfait de la réponse, vous pouvez saisir le médiateur de l'assurance.
Comment trouver une assurance auto après excès de vitesse ?
Trouver une assurance auto après excès de vitesse peut être difficile, mais pas impossible. Contactez plusieurs compagnies d'assurance et expliquez votre situation. Vous pouvez également faire appel à un courtier spécialisé en assurance auto pour conducteurs malussés ou résiliés. Il pourra vous aider à trouver un contrat adapté à votre profil et à votre budget.
Conduisez prudemment, assurez votre avenir
Les excès de vitesse ont des conséquences bien plus larges qu'une simple amende. Ils mettent en danger votre sécurité, celle des autres usagers de la route, et peuvent impacter durablement votre budget assurance. L'heure est à la responsabilité. Consultez votre convention d'assurance, renseignez-vous sur les tarifs des amendes et adoptez une conduite respectueuse des limitations de vitesse. Ensemble, contribuons à rendre les routes plus sûres.